Déposée le 3 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SEQUOIASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUOIASOFT domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 921 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEQUOIASOFT, Mme NUTTE CELINE domicilié(e) LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France.
La marque SEQUOIASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEQUOIASOFT, SAS - LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France - SIREN 522921634
SEQUOIASOFT, Mme NUTTE CELINE - LES TEMPLIERS, 950 ROUTE DES COLLES - 06410 - BIOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659774 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682325 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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